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Propriété du site ; Acceptation des conditions d'utilisation
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Contenu
Tous les textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques déposées, logos, sons, musique, œuvres d'art et code informatique (collectivement, le « Contenu »), y compris, mais sans s'y limiter, la conception, la structure, la sélection, la coordination, l'expression, "l'aspect et la convivialité" ou le "look and feel" et la disposition de ce contenu sur le Site sont détenus, contrôlés ou autorisés par ELEMS-IO, et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les brevets et les marques, ainsi que divers autres droits de propriété intellectuelle et lois sur la concurrence déloyale.
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Comptes, mots de passe et sécurité
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Confidentialité
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Mises en garde
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Indemnité
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Violation de ces conditions d'utilisation
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Si ELEMS-IO intente une action en justice contre vous pour violation des présentes Conditions d'utilisation, ELEMS-IO aura le droit de récupérer auprès de vous, et vous acceptez de payer, tous les frais et dépenses juridiques raisonnables en plus de toute autre réparation à ELEMS-IO. Vous acceptez qu'ELEMS-IO ne sera pas responsable envers vous ou tout tiers de la résiliation de votre accès au Site en raison d'une violation des présentes Conditions d'utilisation.
Droit applicable ; Règlement des différends
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Nulle et non avenue là où la loi l'interdit
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Divers
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Droit applicable ; Règlement des différends
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Nulle et non avenue là où la loi l'interdit
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Divers
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